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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON AUX MILLE SAVEURS
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R'Mousse
Marque expirée - Marque en non vigueur

R'Mousse
MAISON AUX MILLE SAVEURS, SARL

Numéro de dépôt :
3648379
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2019
R\'Mousse de MAISON AUX MILLE SAVEURS

Présentation de la marque R'Mousse

Déposée par voie électronique le 5 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON AUX MILLE SAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R'Mousse »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON AUX MILLE SAVEURS domicilié(e) 34 RUE DE L'ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 568 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON AUX MILLE SAVEURS domicilié(e) 34 RUE DE L'ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R'Mousse est expirée depuis le 5 mai 2019.

MAISON AUX MILLE SAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : AILPERITIF , GOURMANDINES , TAPOLIVE


MAISON AUX MILLE SAVEURS, SARL - 34 RUE DE L'ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France - SIREN 423568252


MAISON AUX MILLE SAVEURS - 34 RUE DE L'ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.